Rose Caprice

10 septembre 2009

Conditions Générales de Vente

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Ce blog est la propriété de "Rose Caprice". Il est soumis au statut "d'Auto-entrepreneur" applicable depuis le 1er janvier 2009.

N° SIRET 45095038100027

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(Article L111-1  L122-3 du code de la propriété intellectuelle)

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Modalités des Offres

La Boutique se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Les articles mis en vente sur La Boutique sont présentés et détaillés de sorte que tout consommateur soit en mesure de connaître les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaiterait acheter (article L 111-1 du Code de la consommation).

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Commande

Les articles présentés sont tous fabriqués de façon artisanale, sont des pièces uniques ou des quantités limités.

Ils apparaîssent en photo avec les dimentions et les tarifs. (Lorsqu'un article est indisponible l'auteur l'indique sous la photo)

Pour commander, le client envoie un mail via "contacter l'auteur". En y faisant figurer la référence de ou des articles souhaités, un mail valide et son adresse postale.

L'entreprise s'engage à ne pas divulguer les informations communiquées par les clients.

La validation de la commande entraîne la transaction définitive.

Si le/les article(s) est/sont disponible(s), son colis lui sera envoyé dans les plus brefs délais dès récèption du réglement.

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Mode de Paiement

Les marchandises commandées sont payables comptant et sans escompte, le mode de règlement est au choix de l'acheteur parmi ceux proposés par La Boutique :

Chèque ou mandat cash: Le règlement doit parvenir à la boutique dans un délai de 5 jours ouvrables à compter de votre achat, passé ce délai, le ou les produits seront remis en vente.

Veuillez libeller à l'ordre de Madame Christelle PROVOST, à adresser 14 impasse Bel Air 58300 DECIZE.

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Modalités de livraison

La commande ne sera traitée et livrée qu'à réception du règlement, à l'adresse de livraison renseignée par l'acheteur sur le bon de commande et uniquement en France métropolitaine.

L'expédition est réalisée dans un délai de 2 à 5 jours via la Poste en envoi simple ou colissimo.

La boutique n'est pas responsable des pertes ou dommages causés lors de l'acheminement par la poste. Si vous optez pour un autre type d'envoi, le préciser lors de votre commande.

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Frais de Port

Les frais de livraison et d'emballage ne sont pas compris dans les prix des articles et sont applicables selon les tarifs en vigueurs de la poste. Ils sont valables uniquement en France Métropolitaine, me contacter pour tous envoie à l'étranger. 

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Droit de Rétractation

Conformément à l’article 121-16 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception de sa commande pour retourner le produit qu’il a acheté.

Tout retour devra être réalisé en accord avec l'entreprise, sur demande écrite (courrier électronique, courrier postal), le ou les produits devront être renvoyés dans leur emballage d'origine, sans dégradation, les frais de retour sont à la charge du client.

En contre partie du respect de la procédure ci-dessus, La Boutique s'engage à faire l'échange ou le remboursement du produit dans un délai maximum de 30 jours suivant la réception de la marchandise retournée.

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Posté par amaryse58 à 22:51 - - Commentaires [0] - Permalien [#]